Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
-
Question n° 02637 posée par Mme Françoise Cartron
Devenir des activités pédagogiques complémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 10143 posée par M. Jean-Marie Bockel
Rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 09653 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Report de la mise en place de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 09001 posée par M. Raymond Couderc
Dysfonctionnement de la réforme des rythmes scolaires en maternelle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 06097 posée par M. Louis Pinton
Compensation des surcoûts de transports scolaires occasionnés aux départements par la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 09379 posée par M. Bernard Fournier
Obligation pour les communes de mettre en place les temps d'activités périscolaires
La question est caduque
Pertinence