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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 12856 posée par M. Paul Masson

    Problèmes des quartiers et banlieues : Chanteloup-les-Vignes (Yvelines)

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12897 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aide à la ville de Chanteloup-les-Vignes (Yvelines)

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12920 posée par M. Marc Lauriol

    Situation de la ville de Chanteloup-les-Vignes (Yvelines)

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13088 posée par M. Jean Chérioux

    Budget de la ville de Chanteloup-les-Vignes (Yvelines)

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13759 posée par M. André Fosset

    Maintien d'un ministère des collectivités locales

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 11655 posée par M. Henri Collette

    Modification de l'indexation de la dotation globale de fonctionnement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13822 posée par M. Henri Collette

    Maintien d'un ministère des collectivités locales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19545 posée par M. Marcel Lucotte

    Suite donnée au rapport intitulé : " Les espaces naturels, un capital pour l'avenir "

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22584 posée par M. Henri Collette

    Modification de l'indexation de la dotation globale de fonctionnement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  5. Question n° 14734 posée par M. Claude Kern

    Dates de notification de la dotation globale de fonctionnement aux collectivités

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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