Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 1211G posée par Mme Laurence Rossignol

Coronavirus

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

05/03/2020
Pertinence
Question n° 0255S posée par Mme Laurence Rossignol

Fermeture de la maternité de Creil

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/03/2018
Pertinence
Question n° 1558S posée par M. Jean-Pierre Bosino

Liaison ferroviaire CreilRoissy-Picardie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

27/10/2016
Pertinence
Question n° 1513S posée par M. Jean-Pierre Bosino

Dysfonctionnements dans les services postaux à Creil

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

28/07/2016
Pertinence
Question n° 1301S posée par M. Jean-Pierre Bosino

Théâtre de la faïencerie de Creil

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

05/11/2015
Pertinence