Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0255S posée par Mme Laurence Rossignol

    Fermeture de la maternité de Creil

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1513S posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Dysfonctionnements dans les services postaux à Creil

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1301S posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Théâtre de la faïencerie de Creil

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1033S posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Situation du groupe hospitalier public du sud de l'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12469 posée par M. André Vantomme

    Fonctionnement et gestion de la maison de la justice et du droit de Creil (Oise)

    Réponse du Ministère de la justice et des libertés

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19809 posée par M. André Vantomme

    Devenir de la zone franche urbaine de Creil-Montataire dans l'Oise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne