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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 1130S posée par M. Édouard Courtial
Liaison ferroviaire Beauvais-Paris
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 02725 posée par M. Édouard Courtial
Violences contre les forces de l'ordre
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 0158S posée par M. Édouard Courtial
Barreau ferroviaire Roissy-Picardie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 10644 posée par M. Édouard Courtial
Durcir les peines face au trafic de stupéfiants
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 07210 posée par M. Édouard Courtial
Situation de l'hôpital de Senlis
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence