Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 2058S posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation préoccupante du groupe hospitalier du sud de l'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1992S posée par M. Jérôme Bascher

    Situation du service d'urgences de Senlis

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0618G posée par Mme Laurence Cohen

    Situation des hôpitaux et maternités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0519S posée par M. Jérôme Bascher

    Carte hospitalière et médico-sociale dans l'Oise

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1033S posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Situation du groupe hospitalier public du sud de l'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00810 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation du centre hospitalier de Senlis dans l'Oise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21586 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation du centre hospitalier de Senlis dans l'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17545 posée par M. André Vantomme

    Situation du service d'accueil des urgences de l'hôpital de Creil et fusion avec l'hôpital de Senlis

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte