Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 14711 posée par M. Jean-François Longeot

    Accessibilité des établissements recevant du public

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09805 posée par M. Jean Besson

    Transport des élèves hors temps scolaire pour des sorties scolaires sans nuitée

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09804 posée par M. Jean Pourchet

    Transports scolaires et enseignement en zone rurale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04678 posée par M. Charles Jolibois

    Communes rurales: transports scolaires

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01106 posée par M. Marc Boeuf

    Transports scolaires: règle des trois kilomètres

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04085 posée par M. Robert Tropeano

    Transports médicalisés conventionnés en région rurale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18867 posée par M. André Trillard

    Accessibilité aux personnes handicapées des maisons individuelles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible