Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 22421 posée par M. Jean-François Longeot

    Aide à la prise en charge des déchets de la filière pneus

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 20106 posée par M. Fabien Gay

    Suppression de 2 300 postes par Michelin à l'horizon 2024 et désindustrialisation de la branche caoutchouc française

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  3. Question n° 14295 posée par Mme Sylviane Noël

    Obligation d'équipement des véhicules en périodes hivernales en zone de montagne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 13289 posée par Mme Sylviane Noël

    Obligation d'équipement des véhicules en périodes hivernales en zone de montagne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 0971S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Abandon de pneumatiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18514 posée par Mme Marie Mercier

    Transformation des pneus usagers en matériau drainant

    La question est caduque

  2. Question n° 0939S posée par Mme Agnès Canayer

    Collecte de pneus usagés

    La question est caduque

  3. Question n° 14567 posée par M. Cyril Pellevat

    Obligation des pneus neige en période hivernale

    La question est caduque

  4. Question n° 01394 posée par M. Alain Fauconnier

    Recyclage des pneus

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 18570 posée par M. Alain Fauconnier

    Recyclage des pneus

    La question est caduque