Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 14885 posée par M. Roland Courteau

    Médecins de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 06222 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Médecine scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 14395 posée par M. Roland Courteau

    Statut des médecins vacataires de la santé scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 09790 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Statut des médecins de santé scolaire

    Réponse du ministère : Solidarité

  5. Question n° 09400 posée par M. Edouard Le Jeune

    Médecins scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08026 posée par M. René Tomasini

    Eure: situation des médecins scolaires

    La question a été retirée pour cause de décès.