Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 20997 posée par M. Daniel Hoeffel

    Dispositions en faveur du secteur textile-habillement

    Réponse du ministère : Budget

  2. Question n° 20633 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Extension du crédit d'impôt-recherche aux entreprises sous-traitantes du textile-habillement

    Réponse du ministère : Budget

  3. Question n° 0217G posée par M. Guy Besse

    Situation de la confection dans l'Indre

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

  4. Question n° 02304 posée par M. Gérard Roujas

    Ateliers de l'aérospatiale: politique de l'emploi

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 00356 posée par M. Serge Boucheny

    Politique sociale dans la construction aéronautique

    Réponse du ministère : Transports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10300 posée par M. Jacky Le Menn

    Les sous-traitants automobiles face aux lourdes charges financières induites par le recours au crédit

    La question est caduque