Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 12558 posée par M. André Trillard

    Archivage des dossiers d'imagerie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  2. Question n° 12263 posée par M. Christian Gaudin

    Archivage en matière d'imagerie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  3. Question n° 0808S posée par M. Alain Houpert

    Option d'archivage en imagerie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  4. Question n° 09645 posée par Mme Annie David

    Avenir de la radiologie de proximité

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 09161 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Avenir de la radiologie de proximité

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04448 posée par M. Francis Grignon

    Situation des radiologues français

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 08670 posée par M. Raymond Couderc

    Pour une gestion médicalisée de la radiologie

    La question est caduque

  3. Question n° 19325 posée par M. Serge Franchis

    Limitation d'accès aux actes de radiologie pour les rhumatologues

    La question est caduque

  4. Question n° 04843 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Radiologistes hospitaliers à plein temps: revenu

    La question est caduque

  5. Question n° 02803 posée par M. Hubert Martin

    Exercice du radiodiagnostic

    La question est caduque