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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 1309S posée par M. Olivier Paccaud
Nuisances des nouvelles trajectoires aériennes de l'aéroport de Beauvais-Tillé
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 03058 posée par M. Olivier Paccaud
Obligation de vidange dans les piscines publiques
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 11758 posée par M. Olivier Paccaud
Balisage lumineux nocturne des parcs éoliens
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires