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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 17088 posée par M. Christophe-André Frassa
Baccalauréat 2020 et lycées français hors contrat à l'étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 08944 posée par Mme Claudine Lepage
Personnels exerçant dans un établissement français à l'étranger sous contrat local
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 13629 posée par M. Guy Penne
Etablissements privés à l'étranger
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 04536 posée par M. Francis Palmero
Avenir des écoles confessionnelles françaises à l'étranger
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 26990 posée par M. Francis Palmero
Enseignement catholique à l'étranger: élèves d'autres confessions
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 16849 posée par M. Charles de Cuttoli
Statut des pieux établissements français à Rome et de Saint-Louis-des-Français
La question a été retirée