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1655 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1519 trouvées
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Question n° 26217 posée par M. André Bohl
Etablissements d'enseignement privés: crédits
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 26447 posée par M. Roger Poudonson
Maîtres des classes du premier cycle de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 26987 posée par M. Marcel Rosette
Etablissements d'enseignement privé: comité d'entreprise
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 26990 posée par M. Francis Palmero
Enseignement catholique à l'étranger: élèves d'autres confessions
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 02334 posée par M. Pierre Noe
Crédits de l'enseignement privé et public pour 1979
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 136 trouvées
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Question n° 33830 posée par M. Hubert D'Andigne
Disparité entre enseignement agricole public et privé
La question est caduque
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Question n° 02776 posée par M. Louis Boyer
Obligations des communes à l'égard des dépenses de fonctionnement des écoles privées
La question a été retirée
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Question n° 34343 posée par M. Jean Sauvage
Relations entre l'Etat et l'enseignement supérieur privé: rapport
La question est caduque
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Question n° 35164 posée par M. Georges Berchet
Ecoles maternelles: application de la loi sur la liberté de l'enseignement
La question est caduque
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Question n° 00836 posée par M. Hubert D'Andigne
Enseignement agricole privé: subventions de fonctionnement
La question est caduque