Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 16682 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir du fonds d'aide aux jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  2. Question n° 12866 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir du fonds d'aide aux jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  3. Question n° 12104 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des jeunes majeurs en rupture familiale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  4. Question n° 12107 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du fonds d'aide aux jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 09667 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Réorganisation des services de la protection judiciaire de la jeunesse

    Réponse du Ministère de la justice

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16686 posée par M. Rachel Mazuir

    Avenir des associations du département de l'Ain oeuvrant dans le domaine de la jeunesse

    La question est caduque

  2. Question n° 12874 posée par M. Rachel Mazuir

    Avenir des associations du département de l'Ain oeuvrant dans le domaine de la jeunesse

    La question est caduque

  3. Question n° 12149 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des associations oeuvrant dans le domaine de la jeunesse

    La question est caduque

  4. Question n° 12180 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du dispositif d'aide complémentaire aux contrats d'avenir

    La question est caduque

  5. Question n° 09789 posée par M. Louis Virapoulle

    Sous-emploi des jeunes dans les DOM-TOM

    La question est caduque