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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 26380 posée par M. Yannick Vaugrenard
Infirmiers de blocs opératoires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 17781 posée par M. Yannick Vaugrenard
Projet de décret sur les organisations de producteurs dans la filière vitivinicole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 1467S posée par M. Yannick Vaugrenard
Égalité de traitement pour les orphelins de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 12941 posée par M. Yannick Vaugrenard
Décret n° 2019-850 du 20 août 2019 relatif aux services de transport d'utilité sociale
La question est caduque
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Question n° 12585 posée par M. Yannick Vaugrenard
Nécessaire modification du décret « plage »
La question est caduque
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Question n° 22841 posée par M. Yannick Vaugrenard
Projet de décret soumettant les chartes de parcs naturels régionaux à l'obligation d'une évaluation environnementale sur laquelle sera consultée l'autorité environnementale
La question est caduque