Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 0848S posée par M. Patrick Chaize

    Enjeux liés au site des Brotteaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 0562S posée par M. Marc-Philippe Daubresse

    Projet de plateforme multimodale sur la Lys

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  3. Question n° 06033 posée par M. Christophe Priou

    Coût des opérations de continuité écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 06035 posée par M. Christophe Priou

    Biodiversité, zones humides et continuité écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 04839 posée par M. Mathieu Darnaud

    Incidences de l'application de la LEMA sur la sauvegarde du patrimoine hydraulique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09160 posée par M. Pierre Cuypers

    Classement écologique de la rivière Ourcq

    La question est caduque

  2. Question n° 25986 posée par M. François Marc

    Entretien chimique des étangs

    La question est caduque

  3. Question n° 15314 posée par M. Jacques Braconnier

    Conséquences de la prolifération des ballastières

    La question est caduque