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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 13107 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Pollution des automobiles
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 12143 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Aspects sanitaires des polluants automobiles
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 05367 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Lutte contre la pollution de l'air: coûts
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 02439 posée par M. Franck Sérusclat
Economie d'énergie: utilisation de l'économiseur d'essence anti-pollution ES 22
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 26199 posée par M. Bernard Lemarié
Pollution due aux vehicules à moteur: lutte contre les gaz toxiques
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25209 posée par M. Michel Vaspart
Délai de parution du décret définissant les véhicules à faibles émissions
La question est caduque
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Question n° 25210 posée par M. Olivier Cadic
Difficultés engendrées par Crit'air pour les propriétaires de véhicules extérieurs au dispositif anti-pollution
La question est caduque
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Question n° 24692 posée par M. Philippe Dallier
Obtention de la nouvelle pastille écologique crit'air
La question est caduque
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Question n° 01936 posée par M. Pierre Schiele
Automobiles: utilisation des gaz de pétrole
La question est caduque