Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 0096A posée par M. Christian Poncelet

    Prise en charge des frais de congrès et de mission pour le personnel médical des hôpitaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 00376 posée par Mme Cécile Goldet

    Evolution des rapports entre les organismes médicaux représentatifs et la Caisse nationale d'assurance maladie

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 00324 posée par M. Robert Schwint

    Remboursement des assurés sociaux

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 00049 posée par Mme Rolande Perlican

    Situation du service de santé scolaire

    Réponse du ministère : Santé

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0022A posée par M. Henri Collard

    Mesures à prendre pour obtenir la libération d'un médecin français détenu en Afghanistan

    La question a été retirée

  2. Question n° 0005A posée par M. Michel Miroudot

    Politique du Gouvernement en matière de santé

    La question a été retirée

  3. Question n° 0157A posée par M. Henri Collard

    Mesures à prendre pour obtenir la libération d'un ressortissant français détenu en Afghanistan

    La question est caduque

  4. Question n° 0068A posée par M. Jacques Larché

    Réforme des études médicales

    La question est caduque

  5. Question n° 00432 posée par M. Pierre Gamboa

    Convention médicale

    La question est caduque

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