Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 16501 posée par M. Philippe Richert

    Décret concernant la procédure de délivrance de l'autorisation des activités bruyantes, sportives et de plein air

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 12947 posée par M. Hubert Haenel

    Implantation de golfs et respect de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 02686 posée par M. Franck Sérusclat

    Développement des sports motorisés hors des sites aménagés

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 01744 posée par M. Jean Faure

    Dépose de skieurs en altitude

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 02301 posée par M. Pierre Salvi

    Nuisances dues aux ULM (ultra légers motorisés)

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17149 posée par M. Bernard Dussaut

    Associations de loisirs et de sports motorisés

    La question est caduque

  2. Question n° 0024S posée par M. Jean Francou

    Dépose des skieurs sur les glaciers en hélicoptère

    La question est caduque