Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 20659 posée par M. Georges Gruillot

    Sociétés de construction automobile et recyclage

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 17902 posée par M. Philippe Richert

    Recyclage des pneumatiques usagés

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 17526 posée par M. Georges Gruillot

    Aide publique en faveur de l'acquisition de véhicule électrique

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 14465 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mesures pour favoriser l'acquisition de voitures électriques

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 14014 posée par M. Alfred Foy

    Lutte contre la pollution dans les grandes agglomérations

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21685 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Circulation automobile et pollution à Paris

    La question est caduque

  2. Question n° 19176 posée par M. Serge Franchis

    Itinéraires spécialement affectés à la circulation de véhicules tout-terrain

    La question est caduque

  3. Question n° 28396 posée par M. José Balarello

    Négociations européennes concernant la baisse de pollution des voitures

    La question est caduque

  4. Question n° 13568 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Impact médical des pollutions d'origine automobile: suites données au rapport

    La question est caduque