Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0687G posée par M. Serge Dassault

    Grève des distributeurs de presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 13394 posée par M. Paul Souffrin

    Grève à l'Ecole des beaux-arts de Metz

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 12122 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Centre Georges Pompidou: grève du personnel de nettoiement

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 04077 posée par M. Paul Pillet

    Centre Georges Pompidou: fermeture pour cause de grève

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 29526 posée par M. Michel Caldaguès

    RTF: précisions sur les catégories de personnel en grève

    Réponse du ministère : Culture

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02338 posée par M. François Collet

    Grève scolaire: information du public

    La question est caduque