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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 118 trouvées
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Question n° 22802 posée par M. Jean-Claude Carle
Situation préoccupante des établissements associatifs d'enseignement supérieur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 19403 posée par M. Antoine Lefèvre
Moyens des établissements associatifs d'enseignement supérieur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 03118 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Situation financière des établissements d'enseignement supérieur agricole privés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 03024 posée par M. André Vantomme
Situation financière des établissements privés d'enseignement supérieur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 25535 posée par M. René Beaumont
Enseignement agricole privé : parution du décret n° 89-406 modifié
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 38029 posée par M. Philippe Madrelle
Situation des maîtres sous contrat de l'enseignement agricole privé
La question est caduque
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Question n° 36702 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation des maîtres sous contrat de l'enseignement agricole privé
La question est caduque
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Question n° 21191 posée par M. Louis Mercier
Motifs du refus de subvention des classes de seconde de l'enseignement agricole privé
La question est caduque
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Question n° 10547 posée par M. André Meric
Financement des maisons familiales rurales
La question est caduque
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Question n° 28674 posée par M. Louis De Catuelan
Financement des maisons familiales
La question est caduque