Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 1502S posée par M. Michel Doublet

    Sécurité juridique des réserves de substitution d'eau

    Réponse du Ministère chargé des transports

  2. Question n° 1236S posée par M. Michel Doublet

    Relations entre l'Office national des forêts et le syndicat des eaux de la Charente-Maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 0239S posée par M. Jacques Oudin

    Modalités de transfert des moyens du Fonds national des adductions d'eau aux départements

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  4. Question n° 1254S posée par M. Michel Doublet

    Répartition des crédits du Fonds national de développement des adductions d'eau

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 0971S posée par M. Guy Vissac

    Epandage des boues d'épuration

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1169S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Drainage des terres agricoles

    La question a été retirée

  2. Question n° 0208S posée par M. Louis Brives

    Politique de la maîtrise de l'eau

    La question est caduque

  3. Question n° 0572S posée par M. Stéphane Bonduel

    Difficultés des départements concernés par la lutte pour la réduction de la teneur en nitrates des eaux d'alimentation

    La question a été retirée