Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0652S posée par M. Fernand Demilly

    Situation du lycée Henri-Potez à Méaulte

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 17474 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accord de partenariat entre l'académie de Versailles et un grand constructeur automobile français

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 21629 posée par M. Emmanuel Hamel

    Augmentation des conventions industrielles de formation par la recherche

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 13041 posée par M. Bernard Plasait

    Fiscalité appropriée à l'encouragement des synergies entre la recherche scientifique et les industriels

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 22862 posée par M. Franck Sérusclat

    Enseignement de biologie-géologie dans le secondaire

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12783 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Maintien d'un pôle fort de recherche sur les anti-infectieux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.