Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 22954 posée par M. Benoît Huré

    Projet de rénovation du programme de baccalauréat technologique STAE

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 17972 posée par M. Roland Courteau

    Education des jeunes à l'environnement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 11034 posée par M. Serge Mathieu

    Introduction de la matière " environnement " au baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 22249 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des actions du comité de coordination des sciences de la planète et de l'environnement

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 01412 posée par M. Emmanuel Hamel

    Cursus universitaires en environnement

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38589 posée par M. Jean Louis Masson

    Filières d'enseignement dans le domaine de l'environnement

    La question est caduque

  2. Question n° 22130 posée par M. Emmanuel Hamel

    Cursus universitaires en environnement

    La question est caduque

  3. Question n° 22205 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mesures envisagées pour sensibiliser les élèves aux problèmes de l'environnement

    La question est caduque