Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 25534 posée par M. Jacques Blanc

    Montant des crédits destinés à l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 0757G posée par M. Charles Gautier

    Enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 23442 posée par M. Pierre Martin

    Budget de l'enseignement agricole privé pour 2007

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 31854 posée par M. Denis Badré

    Politique de l'enseignement agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 30493 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Avenir de l'enseignement agricole privé

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23499 posée par M. Philippe Madrelle

    Financement des maisons familiales rurales d'Aquitaine et du Limousin

    La question est caduque

  2. Question n° 17790 posée par M. Georges Berchet

    Liberté d'enseignement

    La question est caduque