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290 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 155 trouvées

  1. Question n° 0501G posée par Mme Patricia Schillinger

    Télétravail des frontaliers français exerçant en Suisse

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

  2. Question n° 07489 posée par Mme Françoise Férat

    Cumul des années salariées dans les secteurs privé et public pour l'obtention de la médaille d'honneur du travail

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

  3. Question n° 07559 posée par M. Hervé Gillé

    Prise en compte des travaux d'utilité collective et des stages d'initiation à la vie professionnelle dans le calcul des droits à la retraite

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

  4. Question n° 07601 posée par M. Hugues Saury

    Manque de main d'oeuvre spécialisée dans le nucléaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  5. Question n° 07603 posée par Mme Annick Jacquemet

    Tarif socle des particuliers employeurs

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 135 trouvées

  1. Question n° 07627 posée par M. Gilbert Favreau

    Conséquences de la cessation du Mobili-Pass

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  2. Question n° 07698 posée par M. Michel Dagbert

    Révision du titre professionnel de « développeur web et web mobile »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 07755 posée par M. Fabien Gay

    Conditions de travail des salariés de Worldwide Flight Services

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  4. Question n° 07884 posée par Mme Céline Brulin

    Situation des agents de la sécurité sociale

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  5. Question n° 08042 posée par M. Jean-Claude Requier

    Impact de la baisse de la prise en charge des contrats d'apprentissage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

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