Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 18615 posée par M. Philippe Paul

    Paupérisation des retraités et personnes âgées

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 09967 posée par M. Roland Courteau

    Journée de solidarité

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  3. Question n° 0376S posée par M. Michel Vergoz

    Réévaluation du seuil de récupération sur succession de l'allocation de solidarité aux personnes âgées

    Réponse du Ministère chargé de la famille

  4. Question n° 03397 posée par Mme Sophie Primas

    Situation des personnes âgées

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  5. Question n° 02565 posée par M. Michel Doublet

    Information des personnes âgées sur l'allocation de solidarité aux personnes âgées

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24987 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Rupture d'égalité d'accès aux soins

    La question est caduque

  2. Question n° 24736 posée par M. Bruno Retailleau

    Prise en charge des personnes vivant en établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

  3. Question n° 24553 posée par Mme Annick Billon

    Prise en charge des soins de kinésithérapie des résidents en EHPAD

    La question est caduque

  4. Question n° 07606 posée par M. Michel Delebarre

    Nutrition entérale pour les patients bénéficiant d'une hospitalisation à domicile

    La question est caduque

  5. Question n° 23691 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Inquiétudes des personnes retraitées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.