Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 23402 posée par M. Mickaël Vallet
Ouverture d'établissements d'enseignement supérieur privés assurant une formation au diplôme d'État de docteur vétérinaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 11625 posée par M. Daniel Gremillet
Situation des auxiliaires de vie scolaire de l'enseignement privé agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 19949 posée par M. Gérard Roche
Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 19966 posée par Mme Corinne Imbert
Passage des maîtres de l'enseignement privé au régime de retraite de l'Ircantec
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 20011 posée par M. Jean-Marie Morisset
Régime de retraite IRCANTEC
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 20986 posée par M. Loïc Hervé
Retraites complémentaires des maîtres de l'enseignement privé
La question est caduque
-
Question n° 20990 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Prolongation d'activité à titre bénévole des maîtres et documentalistes de l'enseignement privé sous contrat
La question est caduque