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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

1. Question n° 07602 posée par M. Bruno Rojouan

   Isolement des personnes âgées en France

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   06/07/2023
2. Question n° 07606 posée par M. Bruno Rojouan

   Manque de places dans les crèches

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   06/07/2023
3. Question n° 08033 posée par M. Laurent Burgoa

   Avenir et pérennité des résidences autonomie

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   27/07/2023
4. Question n° 08049 posée par M. Philippe Mouiller

   Avenir et pérennité des résidences autonomie

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   27/07/2023
5. Question n° 08075 posée par M. Jean-François Rapin

   Crise sectorielle de l'aide à domicile

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   03/08/2023

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 08310 posée par M. Jean-Pierre Moga

   Projet d'un nouveau congé parental mieux indemnisé et plus court

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   07/09/2023
2. Question n° 08850 posée par M. Patrick Kanner

   Application aux résidences autonomie du décret sur la transparence financière

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   02/11/2023
3. Question n° 09441 posée par M. Fabien Genet

   Baisse de la natalité en France

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   14/12/2023
4. Question n° 09599 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

   Encadrement des crèches et structures de jeunes enfants

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   28/12/2023