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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 19965 posée par M. François Bonhomme
Circulation des véhicules de collection dans les zones à faibles émissions
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 18442 posée par Mme Pascale Gruny
Dérogation à l'interdiction de circuler pour les véhicules de collection
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 18155 posée par M. Yves Détraigne
Restrictions de circulation pour les véhicules de collection
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 18168 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Application du décret n° 2020-1138 du 16 septembre 2020 aux voitures de collection
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 12939 posée par M. Jean-Marie Janssens
Impacts des nouveaux contrôles techniques automobiles
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27777 posée par M. Yves Détraigne
Déploiement des bornes de recharge pour véhicules électriques
La question est caduque
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Question n° 11532 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Implantation de bornes électriques pour voitures électriques sur le territoire français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.