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59 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 1328S posée par M. Henri Cabanel
Avenir de la filière éolienne Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
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Question n° 1201S posée par M. Stéphane Le Rudulier
Projet de ligne à très haute tension entre Fos-sur-Mer et Jonquières-Saint-Vincent
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
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Question n° 10854 posée par Mme Agnès Canayer
Prolongement du taux réduit de la taxe intérieure de consommation sur le gazole non routier
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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Question n° 0781G posée par M. Yannick Jadot
Surcoûts de production des réacteurs EPR de 2e génération
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
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Question n° 1083S posée par M. Philippe Grosvalet
Avenir du projet Ecocombust
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 12346 posée par M. Franck Menonville
Nécessité d'une égalité d'accès aux biocarburants
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 1373S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Demande d'études d'impact sur les émissions évitées grâce aux énergies renouvelables
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 12288 posée par M. Hervé Maurey
Coût de la relance de la filière nucléaire
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 12056 posée par Mme Elsa Schalck
Difficultés de la filière industrielle des chaudiéristes biomasse
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 11891 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Filière éolienne en Méditerranée en sursis
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique