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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 01347 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Accès au passe sanitaire ou vaccinal pour les étudiants français en étude, stage ou séjour à l'étranger
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 25712 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Gare de fret ferroviaire de Cognac
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 24374 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Gare de fret ferroviaire de Cognac
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 22194 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Règlementation des organismes génétiquement modifiés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 21657 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Mise en place des écoles de vétérinaires privés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 12310 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Procédure d'obtention de visas de séjours longue durée pour les ressortissants britanniques
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 12157 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Autorisation des méga-camions sur les routes françaises
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 10776 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Autorisation des méga-camions sur les routes françaises
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 26123 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Accès au passe sanitaire ou vaccinal pour les étudiants français en étude, stage ou séjour à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22933 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Aménagement du temps de travail des sapeurs-pompiers volontaires
La question est caduque
Pertinence