Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1081 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 335 trouvées

  1. Question n° 11835 posée par M. Pierre Barros

    Situation du RER A

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11739 posée par Mme Lauriane Josende

    Impact du décret n° 2019-482 du 21 mai 2019 sur le renouvellement des concessions de plages

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11457 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11496 posée par M. Claude Kern

    Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11507 posée par Mme Annick Jacquemet

    Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 746 trouvées

  1. Question n° 00007 posée par Mme Christine Herzog

    Entretien des chemins piétonniers longeant une route départementale

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00008 posée par Mme Christine Herzog

    Aménagement des routes départementales

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00009 posée par Mme Jocelyne Antoine

    Calendrier de déploiement des tachygraphes intelligents de seconde génération sur les véhicules de transport routier transfrontalier

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00014 posée par Mme Lauriane Josende

    Surtransposition des normes européennes pour la réutilisation des eaux usées

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00015 posée par Mme Lauriane Josende

    Impossibilité de mise en oeuvre des projets de réutilisation des eaux usées prévus par le « plan eau » du fait de la réglementation applicable

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses