Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 06186 posée par M. Roger Karoutchi

    Déclassement de l'économie française

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1169G posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Politique économique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1125G posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Taux de croissance pour 2016

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1131G posée par M. Francis Delattre

    Taux de croissance pour 2016

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17917 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures du Gouvernement pour relancer la croissance et réduire la dette de la France

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22113 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Hypothèses des taux de croissance du PIB en 1985

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17432 posée par M. Pierre Bastie

    Conséquences pour l'économie du taux de croissance évaluée pour 1984

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne