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164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 149 trouvées
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Question n° 02218 posée par M. Christophe Priou
Avenir de l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01919 posée par M. Bernard Bonne
Baisse des subventions par élève dans l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01938 posée par Mme Brigitte Lherbier
Subvention de fonctionnement des établissements de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01706 posée par M. Alain Marc
Enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01730 posée par M. Michel Savin
Dotation allouée aux établissement agricoles privés dans le projet de loi de finances pour 2018
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 13670 posée par M. Bernard Mantienne
Situation budgétaire préoccupante des établissements agricoles privés d'enseignement sous contrat à plein temps
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0431S posée par M. Philippe Arnaud
Financement des maisons familiales rurales
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 01751 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Subventions aux établissements d'enseignement privé agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39928 posée par M. Dominique Leclerc
Enseignement agricole privé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39834 posée par M. Bernard Murat
Enseignement agricole privé
La question est caduque
Pertinence