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374 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 349 trouvées
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Question n° 01125 posée par M. Marcel Vidal
Problèmes de l'alimentation en eau potable à l'horizon 2000
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01772 posée par M. Louis Minetti
Utilisation des eaux usées
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02551 posée par M. Marcel Vidal
Mise en oeuvre du contrat de plan entre l'Etat et la région Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03523 posée par M. Marcel Vidal
Critères techniques et financiers des agences de bassin lors de la réalisation des programmes départementaux de périmètre de protection des plans d'eau
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03798 posée par M. Louis Minetti
Respect des droits des agriculteurs irriguants
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 09653 posée par M. Emmanuel Hamel
Subventions accordées au centre de formation internationale à la gestion des ressources en eau par le ministère
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14314 posée par M. Daniel Percheron
Gestion de l'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0867S posée par M. Jean Boyer
Avenir de la décharge de déchets d'Izeaux (Isère)
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 33566 posée par M. Marcel Vidal
Dépollution des rives du lac du Salagou
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34144 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Application du programme national de maîtrise des pollutions d'origine agricole dans le département du Calvados
La question est caduque
Pertinence