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31 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 07725 posée par Mme Christine Herzog
Aides aux communes pour le renouvellement des réseaux d'eau
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 07734 posée par Mme Christine Herzog
Plan de récupération de l'eau potable perdue au titre des fuites
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 07891 posée par M. Jean-Noël Guérini
Disparition de la banquise d'été
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 07919 posée par M. Hugues Saury
Risques d'incendie
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 07931 posée par Mme Agnès Canayer
Prolongement du taux réduit de la taxe intérieure de consommation sur le gazole non routier
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 07665 posée par Mme Laurence Cohen
Utilisation du fonds vert pour la transition écologique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08485 posée par M. Jean-Noël Guérini
Dangers de l'ambroisie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09158 posée par M. Jean-Noël Guérini
Sort des gorgones en Méditerranée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09728 posée par M. Sebastien Pla
Raison impérative d'intérêt public majeur pour l'hydroélectricité, un risque réel pour la biodiversité de nos cours d'eau
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 10148 posée par M. Arnaud Bazin
Lutte contre les îlots de chaleur dans les villes en temps de canicule
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence