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33 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 11496 posée par M. Claude Kern

    Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09991 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Réparation des équipements électriques et électroniques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09286 posée par Mme Monique Lubin

    Responsabilité élargie du producteur et filière bois

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09339 posée par Mme Catherine Dumas

    Communication gouvernementale de promotion du compostage obligatoire à compter du 1er janvier

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09258 posée par M. Éric Kerrouche

    Responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 1376S posée par M. Pascal Martin

    Responsabilité élargie des producteurs de produits et matériaux de construction bois

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12315 posée par M. Stéphane Sautarel

    Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du bâtiment appliquée à la filière bois

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12081 posée par M. Fabien Genet

    Entrave du développement du bois dans la construction par la responsabilité élargie du producteur

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1349S posée par Mme Michelle Gréaume

    Traitement des déchets de l'amiante

    En attente de réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1272S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Défauts dans la mise en place de la responsabilité élargie des producteurs du bâtiment pénalisant la filière bois

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

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