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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 1515S posée par Mme Christiane Demontès

    Centres EPIDE

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19028 posée par M. Jacques Mahéas

    Devenir des plans locaux pour l'insertion et l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0314S posée par Mme Fabienne Keller

    Devenir de l'établissement public d'insertion de la défense

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1118S posée par M. Charles Gautier

    Conditions de versement de l'allocation CIVIS

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24192 posée par M. Philippe Madrelle

    Taux de prise en charge pour les jeunes en chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24265 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Pérennisation des établissements pour l'insertion dans l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 29105 posée par M. Rémi Herment

    Projet de suppression de l'aide aux contrats de qualification et de l'aide à l'embauche aux contrats d'apprentissage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00281 posée par M. Yann Gaillard

    Cas de jeunes non scolarisables et pris en charge par les services de l'aide sociale à l'enfance

    La question est caduque

    Pertinence Faible