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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 1247S posée par M. Roland Courteau
Expérimentation d'une nouvelle méthode de lutte contre le chancre coloré
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 0942S posée par M. Roland Courteau
Chancre coloré et expérimentations alternatives à l'abattage
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 01831 posée par M. Roland Courteau
Chancre coloré des platanes du canal du Midi
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19906 posée par M. Roland Courteau
Chancre coloré des platanes en bordure du canal du Midi
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 12157 posée par M. Roland Courteau
Financements accordés au canal du Midi et aux canaux de Jonction et de la Robine
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 08025 posée par M. Jean-Jacques Mirassou
Rejet d'eaux usées par les bateaux dans le canal du Midi
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence