Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 102 trouvées

Question n° 0400S posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir des sections d'études pour jeunes sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/07/2018
Pertinence
Question n° 06373 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Avenir des séjours d'accueil collectif de mineurs

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

16/05/2013
Pertinence
Question n° 05642 posée par M. Jean-Paul Émorine

Avenir des séjours d'accueils collectifs de mineurs

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

04/04/2013
Pertinence
Question n° 05701 posée par M. André Vairetto

Avenir des séjours d'accueil collectif de mineurs

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

04/04/2013
Pertinence
Question n° 05577 posée par M. Alain Néri

Statut de volontaire de l'animation

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

28/03/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21521 posée par Mme Patricia Schillinger

Restrictions budgétaires pour les associations de jeunesse

La question est caduque

09/02/2006
Pertinence
Question n° 35831 posée par M. Emmanuel Hamel

Organisation d'une campagne d'information sur l'intérêt des vacances collectives dans le développement des enfants et adolescents

La question est caduque

18/10/2001
Pertinence
Question n° 13059 posée par M. Claude Huriet

Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages aux associations de jeunesse

La question a été retirée

07/12/1995
Pertinence