Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 04263 posée par M. Fabien Gay

    Refus de Sanofi d'augmenter les salaires et d'embaucher en contrat à durée indéterminée

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03799 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Possibilités de vaccination contre la Covid-19 avec un vaccin à ARN non messager

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08332 posée par M. Michel Dagbert

    Pénurie de vaccins contre la grippe

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06221 posée par Mme Laurence Cohen

    Arrêt de la commercialisation du vaccin contre la rougeole

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03658 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Pénurie de médicaments destinés à traiter le cancer de la vessie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1347S posée par M. Georges Patient

    Disponibilité du vaccin contre la dengue

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17682 posée par M. Robert Hue

    Vaccination contre la tuberculose

    La question est caduque

    Pertinence Faible