Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 69 trouvées
-
Question n° 09508 posée par Mme Catherine Dumas
Condition des scénographes dans le milieu du spectacle vivant
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 05549 posée par Mme Sylvie Robert
Reconnaissance du jeu de société comme objet culturel et statut des auteurs
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 0270S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Évolution du statut des correspondants locaux de presse
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 00478 posée par M. Jean-Yves Leconte
Situation de certains journalistes professionnels intervenant à l'étranger
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 27728 posée par Mme Frédérique Espagnac
Dispositif « chantier et stage à caractère éducatif »
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 27355 posée par M. Yves Détraigne
Régime de sécurité sociale des artistes-auteurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22997 posée par Mme Nathalie Delattre
Dysfonctionnements du portail de recouvrement des cotisations de sécurité sociale des artistes auteurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19560 posée par Mme Nathalie Delattre
Dysfonctionnements du portail de recouvrement des cotisations de sécurité sociale des artistes auteurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12077 posée par M. Jean-Yves Leconte
Situation de certains journalistes professionnels intervenant à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10500 posée par M. Christophe Priou
Retraite des artistes-auteurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence