Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0080S posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Difficultés liées au dispositif « zéro artificialisation nette »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00183 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Réforme du code minier

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00413 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Evaluation du contenu carbone du chauffage électrique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  4. Question n° 21864 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Suppression des emballages plastiques dans les filières agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17466 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Alimentation végétale dans les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07796 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Classement des ambroisies en espèces nuisibles

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19728 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Impact de la nouvelle réglementation environnementale sur la filière gaz

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13913 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Actions engagées en matière de développement durable

    La question est caduque

    Pertinence Forte