Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 54 trouvées
-
Question n° 06376 posée par Mme Catherine Procaccia
Ouverture du fonds de garantie des professionnels de santé libéraux pour lutter contre des « trous de garantie »
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 0370G posée par Mme Catherine Procaccia
Contamination de l'eau potable
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0151S posée par Mme Catherine Procaccia
Évaluation de l'impact des concentrations records de dioxines de l'incinérateur d'Ivry-Paris XIII
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 2076S posée par Mme Catherine Procaccia
Lutte contre la cigarette et évaluation des alternatives
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
-
Question n° 24615 posée par Mme Catherine Procaccia
Adhésion de la France à l'institut international de la vaccination
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 00738 posée par Mme Catherine Procaccia
Évaluation de l'impact des concentrations records de dioxines de l'incinérateur d'Ivry-Paris XIII
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 26979 posée par Mme Catherine Procaccia
Évaluation de l'impact des concentrations records de dioxines de l'incinérateur d'Ivry-Paris XIII
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25306 posée par Mme Catherine Procaccia
Évolution des modalités de publicité pour les pharmacies en ligne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21580 posée par Mme Catherine Procaccia
Modalités de remboursement du Smecta
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1263S posée par Mme Catherine Procaccia
Difficultés rencontrées par les agences de voyage de petites tailles
La question est caduque
Pertinence