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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 0636G posée par Mme Mathilde Ollivier

   Enfants à la rue

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

   23/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 0924S posée par M. Stéphane Sautarel

   Avenir des centres sociaux associatifs

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   23/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 0869S posée par M. Claude Kern

   Rôle du conseil conjugal et familial

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   26/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 0564G posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

   Politique familiale et évolution du taux de natalité

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   12/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 08033 posée par M. Laurent Burgoa

   Avenir et pérennité des résidences autonomie

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   27/07/2023

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 09441 posée par M. Fabien Genet

   Baisse de la natalité en France

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   14/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 08310 posée par M. Jean-Pierre Moga

   Projet d'un nouveau congé parental mieux indemnisé et plus court

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   07/09/2023

   Pertinence