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234 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 218 trouvées
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Question n° 12532 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Situation des maîtres contractuels des établissements privés sous contrat
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 12164 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Bénéfice de la campagne double aux cheminots ayant accompli leur service en Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 11964 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Projet de budget pour 1996 de l'animation rurale
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 11208 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Conséquences de l'application de la loi relative à la vente de voyages sur l'organisation de séjours de mineurs à l'étranger
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 10751 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Application de la loi pour l'organisation de séjours de jeunes
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 12183 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Coopératives agricoles et contribution sociale de solidarité des sociétés
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 02653 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Traitement des déchets
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 24888 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Dotation pour les primes à l'amélioration de l'habitat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24467 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Déduction de l'impôt des heures de bénévolat effectuées au profit d'oeuvres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23597 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Aide à domicile : cas d'exonération des cotisations patronales URSSAF
La question est caduque
Pertinence