Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
572 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 541 trouvées
-
Question n° 1447G posée par M. Bernard Buis
Situation dans le Haut-Karabakh
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 1451G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin
Calendrier des transferts de compétences entre communes et intercommunalités à l'heure de la crise sanitaire
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 1461G posée par Mme Éliane Assassi
Attentat de Conflans-Sainte-Honorine
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 1464G posée par M. Jean-Claude Requier
Attentat de Conflans-Sainte-Honorine
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 1466G posée par M. Claude Malhuret
Assassinat de Samuel Paty
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
-
Question n° 18793 posée par Mme Colette Mélot
Coupures de courant organisées pendant l'hiver
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18815 posée par M. Franck Menonville
Carte d'identité tricolore des maires et adjoints au maire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18980 posée par M. Claude Malhuret
Successions et libéralités et extension du cantonnement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18981 posée par M. Claude Malhuret
Réforme des successions et des libéralités et périmètre du cantonnement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19114 posée par M. Pierre Médevielle
Reconnaissance des infirmiers libéraux
La question est caduque
Pertinence